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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPP
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LA MAISON DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU SOMMEIL
SARL JPP

Numéro de dépôt :
1723165
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
30/01/2000

Présentation de la marque LA MAISON DU SOMMEIL

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LA MAISON DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPP domicilié(e) 21 RUE GAMBETTA, 24000 PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques PALLARES - France.

La marque LA MAISON DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU SOMMEIL est expirée depuis le 30 janvier 2000.

JPP a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIRAMA LE CENTRE DU MEUBLE , PROMOLIT , SALON PARTICULIER


SARL JPP - 21 RUE GAMBETTA, 24000 PERIGUEUX - France


Monsieur Jacques PALLARES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Literie meubles, linge de maison, couvertures et couettes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).